Conseil municipal du 30 juin 2015

Publié le 30 Jui 2015 par Anthony / Politique
Conseil municipal du 30 juin 2015

A l'ordre du jour de ce conseil municipal :

FINANCES
1. Budget Principal – Compte de Gestion 2014 ;
2. Budget Principal - Compte Administratif 2014 ;
3. Budget annexe cimetière – Compte de Gestion 2014 ;
4. Budget annexe cimetière – Compte Administratif 2014 ;
5. Budget Principal – Affectation de résultats ;
6. Budget annexe cimetière – Affectation de résultats ;
7. Décision modificative ;

RESSOURCES HUMAINES
8. Personnel Municipal - Tableau des effectifs - Création de postes ;

ADMINISTRATION GENERALE
9. Maison de l’Emploi – Désignation d’un membre du Conseil Municipal ;
10. Agence Technique Départementale (A.T.D) – Participation financière ;

MARCHES PUBLICS
11. Marché de restauration collective – Groupement de commandes ;
12. Marché de restauration collective – Appel d’offres ouvert Européen ;

ENFANCE – SCOLAIRE – JEUNESSE
13. Barèmes L.E.A de la C.A.F – Modification ;
14. Multi-accueil, Crèche – Tarifs 2015 ;
15. Halte-garderie – Tarifs 2015;
16. Education – Animation Jeunesse – Tarifs 2015 ;
17. Aide au transport des lycéens (dans l’attente d’un positionnement du Conseil Départemental du Nord) ;
18. MJCCS/ALSH – Subvention vacances de février et avril ;
19. MJCCS – Mise à disposition de personnel de service ;
20. MJCCS - Mise à disposition de personnel de service – Subvention vacances Toussaint et Noël 2014 ;
21. Coopération entre les communes – Participation financière ;
22. Forfait aux écoles privées sous contrat d'association ;
23. Projet Educatif Territorial (P.E.D.T) – Convention ;
24. Cheminement politique de la Ville – « Adultes Relais » - Renouvellement/création de postes ;

SPORTS ET CULTURE
25. Clubs sportifs – Avances sur subventions ;
26. Location installations sportives – Tarifs 2015 ;
27. Pôle numérique – Tarifs 2015 ;
28. Lille 3000 – Convention ;

ASSOCIATIONS
29. Mission locale – Participation financière ;
30. Lys sans Frontière – Subvention ;

TRAVAUX – ENVIRONNEMENT - TOURISME
31. Port de Plaisance – Exploitation du bar/restaurant de la Capitainerie – Convention d’occupation temporaire ;
32. Ferme du Mont Saint-Jean – Accueil des scolaires – Tarifs 2016 ;
33. Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Nord – Convention ;
34. Site Néolog – Aménagement des archives municipales – Demande de subventions ;

INTERCOMMUNALITE
35. Schéma de mutualisation M.E.L - Avis du Conseil Municipal ;
36. Euralys – Rapport d’activités ;

PREVENTION
37. Fourrière automobile – Convention provisoire avec la société Dépanord ;
38. S.R.O.S – Diagnostic prénatal – Avis du Conseil Municipal ;
39. S.R.O.S – Prise en charge des cancers – Avis du Conseil Municipal ;

Le conseil municipal sera retransmis en direct sur www.halluin.tv