REPLAY : Conseil municipal mardi 28 juin

Publié le 22 Jui 2016 par Anthony /
REPLAY : Conseil municipal mardi 28 juin

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Le Conseil municipal s'est réunit le Mardi 28 juin à 19h à la salle Henri-Leveugle. Voici l'ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
  • Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;

ADMINISTRATION GENERALE

1. Délégations du Conseil Municipal au Maire – Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modifications ;
2. Mandats spéciaux - Remboursement de frais ;

FINANCES/MARCHES PUBLICS

3. Dotation de Solidarité Urbaine 2015 – Rapport sur les actions menées en matière de développement social urbain ;
4. Vidéo protection - 3ème phase – Autorisation de programme/Crédits de paiement ;
5. Réserve parlementaire – Demande de subvention ;

RESSOURCES HUMAINES

6. Assurance statutaire du personnel municipal – Convention avec le Centre De Gestion du Nord ;
7. Crèche Familiale - Assistantes maternelles – Contrat de travail - Modifications ;

SPORTS

8. Clubs sportifs – 2ème avance sur subvention – Saison sportive 2015/2016 ;
9. Piscine municipale – Révision tarif « Sauna » - Exercice 2016 ;
10. Insertion par le sport – Modalités de soutien à la pratique sportive ;

ASSOCIATIONS

11. Subvention aux associations - Exercice 2016 ;

ENSEIGNEMENT - JEUNESSE - PETITE ENFANCE

12. Permis de conduire citoyen – Aide au financement ;
13. Forfait aux écoles privées sous contrat d’association – Subvention 2016 ;
14. Coopération entre communes – Participation de la ville au frais de fonctionnement des écoles publiques et privées des villes extérieures - Complément ;
15. Etablissements d’accueil de jeunes enfants - Règlements intérieurs – Modification ;
16. Halte-garderie « les P’tits Mômes » -  Tarifs exercice 2016 – Modification ;

PATRIMOINE - BATIMENTS

17. Travaux de réhabilitation des locaux 14, rue des Prés – Marché de maitrise d’œuvre forfait définitif – Avenant 02 ;
18. Travaux de réhabilitation des locaux 14, rue des Prés - Avenant  aux lots  n°01-02-05-08-09 ;

URBANISME - FONCIER - COMMERCES

19. Etablissements de commerce de détail - Dérogation à la règle du repos dominical ;
20. Ferme du Mont Saint Jean – Animations pour les accueils des scolaires – Tarifs 2017 ;
21. Modification de voirie – Acquisitions Foncières ;
22. Rue Henri Barbusse – Sortie de copropriété et mise en vente d’un immeuble ;
23. 32, rue des Frères Martel – Vente de terrain – Lot 01 ;

INTERCOMMUNALITE

24. Mission Emploi Lys Tourcoing – Demande d’adhésion ;
25. Euralys Syndicat Intercommunal – Contribution 2016 ;
26. Euralys Syndicat Intercommunal – Demande de retrait.