Conseil Municipal du 23 mars 2021

Publié le 06 Avr 2021 par SOPHIE / A la une
Conseil Municipal du 23 mars 2021

Retrouvez en intégralité la vidéo du Conseil Municipal du 23 mars 2021 ICI >



 

ORDRE DU JOUR :
 
 
COVID19 – MESURES COMMUNALES DE SOUTIEN
1. Commerçants et artisans halluinois – Subvention exceptionnelle – Exercice 2021 ;
 
FINANCES/MARCHES PUBLICS
2. Budget annexe Cinéma – Compte de Gestion – Exercice 2020 ;
3. Budget annexe Cinéma – Compte Administratif – Exercice 2020 ;
4. Budget annexe Cinéma – Budget Primitif – Exercice 2021 ;
5. Budget annexe Port de Plaisance – Compte de Gestion – Exercice 2020 ;
6. Budget annexe Port de Plaisance – Compte Administratif – Exercice 2020 ;
7. Budget annexe Port de Plaisance – Budget Primitif – Exercice 2021 ;
8. Budget Principal – Compte de Gestion – Exercice 2020 ;
9. Budget Principal – Compte Administratif – Exercice 2020 ;
10. Budget Principal – Affectation des résultats 2020 – Exercice 2021 ;
11. Budget Principal – Subventions aux budgets annexes – Exercice 2021;
12. Budget Principal – Taux des deux taxes directes locales – Exercice 2021 ;
13. Budget Principal – Budget Primitif – Exercice 2021 ;
14. Régime d’exonération en matière de taxes foncières ; 
 
ADMINISTRATION GENERALE
15. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Délégation du Conseil Municipal au Maire ;
 
RESSOURCES HUMAINES
16. Personnel Municipal – Création de postes ;
17. Personnel Municipal – RIFSEEP – Rectificatif ;
 
ASSOCIATIONS/ SPORTS
18. Associations ELANS et HAYAR –  Echanges internationaux - Subvention exceptionnelle – Exercice 2021 ;
19. Associations – Subventions et conventions – Exercice 2021 ;
20. Associations – Subventions – Exercice 2021 ;
 
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE – PETITE ENFANCE
21. Centre Social – Convention d’objectifs et financière ;
22. Centre Social – Subvention – Exercice 2021 ;
23. Petite enfance – Médecin référent ;
 
PATRIMOINE – BATIMENTS
24. 14 rue des frères Martel – Désaffectation et déclassement ;
25. 14, rue des Frères Martel – Vente ;
26. 18, rue des Frères Martel – Vente ;
 
LOGEMENT
27. Métropole Européenne de Lille – Convention de prestation de services – Avenant ;
28. Métropole Européenne de Lille – Portail cartographique des logements locatifs sociaux – Convention d’accès ;
 
FONDS DE SOUTIEN
29. Métropole Européenne de Lille  – Fonds de soutien aux équipements sportifs – Réfection des tribunes de la salle Berlioz – Demande de subvention ; 
30. Dotation de Soutien à l’Investissement Local  - Installations de chauffage, ventilation et production d’eau chaude sanitaire – Demande de subvention ;
31. Dotation de Soutien à l’Investissement Local  - Réfection de la toiture de l’école Maria Montessori Demande de subvention ;
 
ENVIRONNEMENT
32. Opération « une naissance – un arbre » ;